1. Présentation du Site.

Les fabuleuses aventures d’Aurélie est un Site édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.

Hébergeur : OVH – 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 424 761 419 RCS LILLE METROPOLE => coordonnées complètes

ICI

Crédits : une partie des mentions légales a été générée et offerte par Subdelirium

2. Réclamations.

En cas de réclamation sur le contenu de ce Site, merci d’adresser un courrier électronique sur cette page .La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur via le lien contenu dans le 1.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’éditeur est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage ou autorisations sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le Site est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du Site. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent Site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne peut en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenu pour responsable, et ce, quelque en soit les conséquences. L’éditeur n’est responsable d’aucune erreur ou omission sur le présent Site.

4. Avertissement général. 

La consultation du Site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. Les informations disponibles sur le Site qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

L’éditeur ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son Site, et des conséquences pouvant en découler.

Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du Site sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux. L’éditeur ne serait être tenu responsable de tous problèmes rencontrés sur un site consulté à partir du Site.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du Site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, l’éditeur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés (commentaire et contact) par le Site.  L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du Site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Le Site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

6. Liens hypertextes et cookies.

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’éditeur. Cependant, l’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
    Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

7. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Site : site internet lesfabuleusesaventuresdaurelie.net

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).